Conseil General du 25 juin 2007




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1.1ENSEIGNEMENT - Délibération
2.1PROJETS PATRIMONIAUX - Délibération - Annexe
2.2ARCHIVES - Délibération - Annexe
3.1DECISION MODIFICATIVE CHAUVET - Délibération
4.1ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET-PONT D'ARC TRANSFERT DES ACTES - Délibération
4.2ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET-PONT D'ARC CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE - Délibération
4.3ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET-PONT D'ARC CLÔTURE DU BUDGET ANNEXE ACTIF ET PASSIF - Délibération
4.4ESPACE DE RESTITUTION DE LA GROTTE CHAUVET-PONT D'ARC PARTICIPATIONS AU SYNDICAT MIXTE - Délibération
5.1SPORT - Délibération
6.1ACTUALISATION DE LA COMPOSITION DU CODERPA - Délibération
7.1AIDES AUX ATELIERS ET CHANTIERS D'INSERTION - Délibération
8.1FINANCEMENT DE L'ASSOCIATION DES PARALYSES DE FRANCE - Délibération
9.1CONVENTION AVEC LES MISSIONS LOCALES - Délibération
10.1POLITIQUE DE L'EAU : - MISSION D'ASSISTANCE TECHNIQUE A L'EXPLOITATION DES STATIONS D'EPURATION, - ACCORD CADRE AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHONE-MEDITERRANEE-CORSE - Délibération - Annexe - Annexe
11.1REGLES D'INTERVENTIONS DU DEPARTEMENT POUR PROJETS INTERESSANT LA VOIRIE DEPARTEMENTALE - Délibération
12.1DESIGNATION DES ELUS DU CONSEIL GENERAL A LA COMMISSION REGION - Délibération - Annexe
13.1AVIS DU CONSEIL GENERAL DE L'ARDECHE SUR LE DOCUMENT D'ORIENTATIONS STRATEGIQUES POUR LE TRANSFERT DU PARC DE LA DDE 07 - Délibération
14.1DECHETS MENAGERS - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
15.1FORET - Délibération - Annexe - Annexe
16.1SYNDICAT MIXTE DE LA MONTAGNE ARDECHOISE - APPROBATION DE L'ADHESION DE NOUVELLES COMMUNES - DESIGNATION DES CONSEILLLERS GENERAUX SIEGEANT AU COMITE SYNDICAL - Délibération
17.1SOCIETE PROTECTRICE DES ANIMAUX REFUGE LES AMANDIERS - DEMANDE DE SUBVENTION EXEPTIONNELLE - Délibération
18.1AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT RURAL - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe
19.1AGRICULTURE - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe
20.1DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - Délibération
21.1DISPOSITIONS FINANCIERES DIVERSES - Délibération - Annexe - Annexe
21.2FRAPNA - Délibération - Annexe - Annexe
21.3LISTE MARCHES - Délibération - Annexe - Annexe
22.1PERSONNEL DEPARTEMENTAL - Délibération
23.1CHARTE DE MISE EN ŒUVRE DES CLAUSES SOCIALES DANS LES MARCHES PUBLICS - Délibération
24.1RAPPORT DE PRESENTATION DE LA DECISION MODIFICATIVE N°2 DE L’EXERCICE 2007 - Délibération
25.1PETITE HYDRAULIQUE AGRICOLE - Délibération
26.1DESIGNATION DE REPRESENTANTS DE L'ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE - Délibération
27.1TRANSPORTS SCOLAIRES - Délibération
28.1PLAN LOCAL POUR L'INSERTION ET L'EMPLOI DU VALENTINOIS (PLIE) - Délibération